Répondez aux questions depuis votre téléphone : Paperless remplit le CERFA et génère les plans à partir du cadastre officiel.
Bientôt disponible sur iPhone et Android. Voir comment ça marche
Formulaire CERFA, plan de masse coté, plan en coupe, photos repérées sur le cadastre… Chaque pièce manquante ou approximative, c'est un courrier de la mairie et des semaines de retard.
Ni bureau de dessin, ni logiciel à maîtriser : une application pensée pour la piscine.
Bientôt sur iPhone et Android, à votre rythme.
Parcelle, surface et zone du PLU retrouvées pour vous.
Questionnaire et aperçu gratuits, sans compte.
CERFA rempli et plans générés à partir du cadastre.
Vous répondez depuis votre canapé. Paperless s'occupe des cadres du CERFA et des pièces graphiques.
Étape 1
Saisissez l'adresse du terrain, puis sélectionnez la parcelle sur la carte.
Étape 2
Section, numéro, zone PLU et servitudes sont retrouvés pour vous.
Étape 3
Forme, dimensions, revêtement, abords, sécurité. Enterrée, semi-enterrée ou hors-sol.
Étapes 4 et 5
Terres, eaux, arbres, puis vos coordonnées et celles des co-propriétaires du terrain.
Étape 6
Placez le bassin sur le plan cadastral, puis faites glisser chaque bord de la plage. Le plan de masse coté se construit sous vos yeux.
Finalisation
Relisez le récapitulatif, signez sur l'écran et téléchargez le dossier. Ou laissez-nous l'envoyer en mairie.
Paperless génère uniquement les pièces exigées pour votre projet. Rien de plus, rien d'oublié. Le rôle de chaque pièce est expliqué dans notre guide de la déclaration préalable.
DP6, DP7 et DP8 ne sont exigées que si la piscine est visible depuis l'espace public, ou si le terrain est dans un site patrimonial remarquable ou aux abords d'un monument historique.
Le questionnaire est gratuit. Vous ne payez qu'au moment de débloquer votre dossier final. Achat unique, sans abonnement.
Vous déposez le dossier vous-même.
129 € TTC
Nous l'envoyons à la mairie pour vous.
159 € TTC
Paiement sécurisé par Stripe, par carte bancaire. Facture envoyée par e-mail.
Paperless est une application éditée par Paperless SAS, société française, bientôt disponible sur iPhone et Android. Elle prépare votre déclaration préalable de piscine : vous répondez aux questions depuis votre téléphone, Paperless remplit le formulaire CERFA, génère les plans à partir du cadastre officiel et assemble un dossier prêt à déposer en mairie.
Non. Vous répondez aux questions depuis votre téléphone et vous placez le bassin sur le plan cadastral : Paperless génère les plans à partir du cadastre officiel et de vos réponses.
Dans la plupart des cas, oui : un bassin entre 10 et 100 m² relève de la déclaration préalable. Au-delà de 100 m², ou avec un abri de plus de 1,80 m de haut, un permis de construire est nécessaire. Paperless détermine automatiquement votre cas dès la première étape et vous prévient s'il sort du cadre de la déclaration préalable. Tous les seuils sont détaillés dans notre guide de la déclaration préalable de piscine.
Le CERFA n° 16702, « Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire ». Il remplace l'ancien CERFA n° 13703, encore diffusé sur certains sites. Il s'accompagne des pièces graphiques DP1 à DP8 exigées pour votre projet.
À la mairie de la commune du terrain : en main propre, par lettre recommandée avec avis de réception, ou en ligne selon les modalités prévues par votre commune. Sur papier, prévoyez au moins deux exemplaires complets. Avec le Pack Sérénité, Paperless imprime votre dossier et l'envoie pour vous en recommandé.
1 mois à compter du dépôt du dossier complet, en général 2 mois si le terrain est en secteur protégé. Sans réponse de la mairie à la fin de ce délai, votre déclaration est acceptée : c'est une décision tacite de non-opposition.
Oui. Paperless propose un parcours dédié à la régularisation d'une piscine existante, avec le même formulaire CERFA et un rappel de l'attestation d'achèvement des travaux (DAACT) à déposer ensuite.
Les piscines hors-sol sont prises en charge. Si votre piscine reste installée moins de 3 mois par an (15 jours en secteur protégé), Paperless vous indique qu'aucune démarche n'est nécessaire.
Non. Paperless est un outil d'assistance à la préparation du dossier, pas un architecte ni un conseil en urbanisme. La décision appartient à la mairie, et vous restez le déclarant officiel. Paperless vous aide à déposer un dossier complet, avec des pièces conformes aux attentes de l'administration.
Uniquement à la fin, pour débloquer votre dossier. Le questionnaire et l'aperçu sont gratuits et sans compte : il ne vous est demandé qu'au moment du paiement.
Directement depuis l'application (Profil → Réglages → Supprimer mon compte), ou par e-mail. Toutes les étapes sont détaillées sur la page Suppression de compte.
La déclaration préalable retarde souvent la signature d'un devis ou le démarrage d'un chantier. Avec Paperless, votre client prépare son dossier en autonomie, sans vous solliciter.
À joindre à vos devis. Votre client le scanne pour démarrer son dossier.
CERFA rempli et plans générés, prêts à être déposés en mairie.
Offerte par Paperless sur le dossier commandé avec votre code.
Paperless SAS est une société française, fondée par Clément et Téo.
Paperless est né d'une volonté de simplifier les démarches administratives complexes pour les propriétaires de piscines. Nous transformons les contraintes légales en un processus fluide, automatisé et accessible à tous.
Clément
Co-fondateur
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Co-fondateur
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Paperless arrive bientôt sur iPhone et Android. Laissez-nous votre e-mail, on vous prévient le jour du lancement.
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